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1374 - ATPL - Tout aéronef qui effectue à destination d'un aéroport international d'un Etat contractant ou avec escale à un tel aéroport, un vol autre qu'un vol d'un service international régulier et qui est admis à titre temporaire en franchise de droit de douane, sera autorisé à séjourner dans cet Etat sans qu'une garantie des droits de douane dont est passible l'aéronef soit exigée :

Question 1374 - Droit aérien et procédures du contrôle de la circulation aérienne - ATPL - Licence de pilote de ligne avion

Pour une durée de 12 heures.
Pour une durée déterminée par cet Etat.
Pour une durée de 48 heures.
Pour une durée de 24 heures.

Tests d'entraînement et examens blancs chronométrés ATPL - Licence de pilote de ligne avion