1 - Le sigle OACI signifie:
2 - En sous-catégorie A1 de la catégorie Ouverte, quelle formation du télépilote est-elle indispensable ?
3 - Pour le scénario S-1, la zone d'évolution de l'aéronef s'étend au maximum de:
4 - Quelle est la masse maximale d’un UAS de classe C1 ?
5 - Les activités réalisées avec les aéronefs qui circulent sans personne à bord à des fins de loisir ou de compétition:
6 - Quelles sont les conséquences pénales lorsque le télépilote d’un UAS de 800 g ou plus n’a pas présenté immédiatement l’attestation de suivi de formation et la preuve de l’enregistrement de l’aéronef en cas de contrôle ?
7 - Combien y a-t-il de classes d’UAS utilisables en catégorie Ouverte ?
8 - L'utilisation d'un aéronef non captif de masse supérieure à 8 kg dans le cadre d'un scénario S-3 est:
9 - Quelles sont les conséquences pénales lorsque le propriétaire d’un UAS de 800 g ou plus a laissé utiliser son aéronef pour un vol de nuit, sans dispositif de signalement lumineux ?
10 - Le scénario S-1 autorise:
11 - Quelle est la proposition exacte concernant l’expérimentation des UAS ?
12 - Quelles sont les conséquences pénales lorsque le propriétaire d’un UAS de 800 g ou plus a laissé utiliser son aéronef sans avoir procédé à son enregistrement ?
13 - Selon l'OACI, le territoire au-dessus duquel s'exerce la souveraineté d'un Etat sur son espace aérien comprend de fait: 1 - les régions terrestres 2 - les eaux territoriales 3 - la haute mer
14 - Sont soumis à une notification préalable obligatoire les vols d'aéronefs télépilotés:
15 - Selon la Convention de Chicago, au-dessus de son territoire, tout Etat membre peut interdire ou réglementer l'usage:
16 - La hauteur maximal de vol d'un aéronef dont la masse est inférieure à 2 kg dans le cadre du scénario S-2 est de:
17 - Quelles sont les conséquences pénales lorsque le télépilote fait survoler par un aéronef, par maladresse ou négligence, une zone du territoire français en violation d’une interdiction de survol ?
18 - Quelles sont les conséquences pénales lorsque le propriétaire d’un UAS de 800 g ou plus a laissé utiliser son aéronef en ayant fourni, lors de l’enregistrement, des informations inexactes sur les caractéristiques de l’aéronef, sur l’identité du ou des propriétaires ou sur l’identifiant du dispositif de signalement électronique ou numérique ?
19 - La déclaration d'activité particulière doit être déposée auprès de:
20 - Dans quelle sous-catégorie de la catégorie Ouverte, le vol près des personnes est-il autorisé ?
21 - Quelles sont les propositions exactes sur la procédure AIRPROX ? 1) Cette procédure concerne les risques de collision avec le sol 2) Cette procédure concerne les risques d’abordage en vol 3) La notification doit être faite aux autorités dans un délai d’une semaine 4) La notification doit être faite aux autorités dans un délai de deux semaines
22 - Sont appelés "aéromodèles" les aéronefs destinés:
23 - La hauteur maximal de vol d'un aéronef dont la masse est supérieure à 2 kg dans le cadre du scénario S-2 est de:
24 - Les vols effectués en zone peuplée sont soumis à:
25 - La masse maximale d'un aéronef dans le cadre d'un scénario S-1 ne doit pas dépasser:
26 - L'utilisation en zone peuplée, sans survol de tiers, en vue et à une distance horizontale maximale de 100 mètres du télépilote correspond au scénario:
27 - Les aéronefs à utilisation de loisir évoluant dans un espace clos et couvert :
28 - L'utilisation hors zone peuplée, sans survol de tiers, en vue et à une distance horizontale maximale de 200 mètres du télépilote correspond au scénario:
29 - Quelles sont les conséquences pénales lorsque le propriétaire d’un UAS doté d’un dispositif de signalement électronique ou numérique a laissé utiliser son aéronef sans avoir procédé à l’enregistrement de l’UAS ?
30 - Un manuel d'entretien et un manuel d'utilisation sont requis:
31 - Concernant la catégorie Ouverte, quelle proposition est exacte ?
32 - La distance maximale de vol autorisée dans le cadre du scénario S-3 est de:
33 - Quelles sont les propositions exactes à propos de la réglementation sur les UAS ? 1) La Convention de Chicago énonce que chaque État fixe les règles en la matière 2) Il y a des normes fixées par la Convention de Chicago sur la navigabilité de ces aéronefs 3) Pour les États de l’UE, chaque État fixe les règles de navigabilité pour les UAS 4) Pour les États de l’UE, un règlement européen fixe des exigences sur la navigabilité de ces aéronefs
34 - Quelles sont les conséquences pénales lorsque le propriétaire d’un UAS de 800 g ou plus a laissé utiliser son aéronef sans dispositif de signalement électronique ou numérique en état de fonctionnement ?
35 - Le bilan d'activité doit être envoyé à la DGAC tous les:
36 - Le scénario S-2 autorise:
37 - Quelles sont les conséquences pénales lorsque le propriétaire d’un UAS de 800 g ou plus a laissé utiliser son aéronef sans avoir apposé le numéro d’enregistrement sur l’aéronef ?
38 - Une attestation de conception est exigée pour les aéronefs:
39 - Quelles sont les propositions exactes à propos des annexes à la Convention de Chicago ? 1) Les annexes contiennent les normes et pratiques recommandées dans chaque domaine de l’aviation civile 2) En cas de non-conformité à une norme, l’État concerné doit faire une notification au Conseil de l’OACI 3) En cas de non-conformité à une pratique recommandée, l’État concerné doit faire une information au Conseil de l’OACI 4) Il y a 19 annexes à la Convention de Chicago
40 - L'utilisation d'un aéromodèle de catégorie B nécessite: